Motif*—Veuillez choisir une option—Diagnostic préalable à une venteContrôle périodique ou diagnostic de l'existantVisite de projetContrôle de chantierAutre (à préciser dans votre message) Commune du bien concerné* : —Veuillez choisir une option—AUGEAZAT-CHATENETAZERABLESBAZELATBETETEBLAUDEIXBONNATBORD-SAINT-GEORGESBOUSSACBOUSSAC-BOURGBUDELIEREBUSSIERE-SAINT-GEORGESCHAMBON-SAINTE-CROIXCHAMBON-SUR-VOUEIZECHAMBONCHARDCHAMPSANGLARDCHATELUS-MALVALEIXCHENIERSCLUGNATCRESSATDOMEYROTDUN-LE-PALESTELEVAUX-LES-BAINSFLEURATFRESSELINESGENOUILLACGOUZONJALESCHESJARNAGESLA CELLE-SOUS-GOUZONLA CELLE-DUNOISELA CELLETTELA FORET-DU-TEMPLELA SOUTERRAINELADAPEYRELAFATLAVAUFRANCHELE BOURG-D'HEMLEPAUDLEYRATLINARD-MALVALLIZIERESLOURDOUEIX-SAINT-PIERRELUSSATMALLERET-BOUSSACMEASNESMORTROUXMOUTIER-MALCARDNAILLATNOTHNOUHANTNOUZERINESNOUZEROLLESNOUZIERSPARSAC-RIMONDEIXPIERREFITTEPIONNATROCHESSAINT-AGNANT-DE-VERSILLATSAINT-DIZIER-LES-DOMAINESSAINT-GERMAIN-BEAUPRÉSAINT-JULIEN-LA-GENETESAINT-JULIEN-LE-CHATELSAINT-LÉGER-BRIDEREIXSAINT-LOUPSAINT-MARIENSAINT-MAURICE-LA-SOUTERRAINESAINT-PIERRE-LE-BOSTSAINT-PRIEST-LA-FEUILLESAINT-PRIEST-LA-PLAINESAINT-SEBASTIENSAINT-SILVAIN-BAS-LE-ROCSAINT-SILVAIN-SOUS-TOULXSAINT-SULPICE-LE-DUNOISSOUMANSTARDESTERCILLATTOULX-SAINTE-CROIXTROIS-FONDSVAREILLESVERNEIGESVIERSATVIGEVILLE Si votre commune n'apparaît pas dans la liste, elle ne dépend pas du service Eau & Assainissement d'Evolis 23. Veuillez-vous rapprocher de votre commune pour connaître votre interlocuteur.
→ Les ouvrages devront être accessibles le jour du contrôle au risque d'avoir un avis défavorable du service.
Adresse du bien concerné * :
Références cadastrales* (section, n° de parcelle) :
Référence du courrier* (indiqué sur le courrier reçu) :
Etes-vous le propriétaire du bien concerné ?* ouinon
Coordonnées du demandeur (Nom, prénom) Statut (agence immobilière, notaire, autre à préciser) : N° tél et/ou email Cochez cette case pour que le rapport vous soit envoyé par mail à cette adresse mail.
Nom et prénom * : Adresse postale * : N° tél et/ou mail *: Cochez cette case pour que le rapport soit envoyé par mail à cette adresse mail. Envoyer la facture à cette adresse postale ? ouinon
Coordonnées de facturation (Nom, prénom, adresse, organisme) :
SIRET (à indiquer pour une entreprise) :
Personne présente au rendez-vous (obligatoire pour la réalisation du contrôle)* : PropriétaireDemandeurAutre, à préciser
Nom, prénom, qualité (ex : Yvonne Dupont, voisine) :
Période de présence sur le bien à contrôler* : Du Au Ces informations ne sont qu'indicatives et ne garantissent en rien un rendez-vous dans cette période. Le service reviendra vers vous pour vous proposer un rendez-vous selon la disponibilité des technicien.nes dans les plages horaires suivantes : du lundi au jeudi, 9h-16h / le vendredi, 9h-15h.
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Par l'envoi de ce formulaire, je certifie l'exactitude des données fournies précédemment et je valide leur exploitation par Evolis 23 dans le but d'exécuter le service concerné. Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont transmises au Service Eau & Assainissement d'Evolis 23 pour que nos agents puissent prendre les mesures adaptées à votre situation.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant Evolis 23 par mail service.assainissement@evolis23.fr En savoir plus sur la gestion des données personnelles.
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INFORMATIONS
. Horaires estivaux pour les déchèteries de Noth et Dun le Palestel jusqu'au 31/10/23. . Circulation modifiée sur le site Evolis 23 des Grandes Fougères à Noth pour cause de travaux.
