La TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) est l’impôt local qui sert à financer la collecte et le traitement des déchets produits par les habitants du territoire d’Evolis 23. Elle est perçue avec la Taxe Foncière ; Sur le territoire d’Evolis 23, cette TEOM est incitative (TEOMi), c’est-à-dire qu’elle :

• Comprend une part incitative, calculée en fonction de l’utilisation réelle du service : moins je produis d’Ordures Ménagères, plus cette part incitative est faible ;
• Comprend une part fixe : basée sur le foncier bâti, son montant varie selon la valeur locative de mon logement.

A valeur locative identique, une famille qui sort moins souvent son bac (ou va moins souvent au contenant collectif) en triant ses recyclables, en allant à la déchèterie, en compostant,…, paiera moins, grâce à une part incitative réduite.

Dans cet exemple :

• Part fixe = base x taux = 1432 x 9.15% = 131 €
• La base est calculée en fonction de la valeur locative cadastrale de mon bien. Le taux est voté par les communautés de communes adhérentes à Evolis 23, chaque année, pour permettre de couvrir les charges fixes du service de gestion des déchets.
• Part incitative = nombre de levées du bac et/ou dépôts en contenant collectif de l’année précédente x volume bac et/ou tambour du contenant collectif x prix au litre (0.025€) = 7 x 120 x 0.025 = 21 €
• Ici, le bac de 120L a été sorti 7 fois au cours de l’année 2020
• Total TEOMi = part fixe + part incitative = 131 + 21 = 152 €