Bureau du 01/07/24

• Liste des délibérations
• Délibération 2024-085 : Marché Lamberty-Avenant 2
• Délibération 2024-086 : Recrutements contractuels
• Délibération 2024-087 à 095 : contribution Ajain, Bussière Dunoise, Fleurat, La Celle Dunoise, Lafat, Linard Malval, Mourioux Vieilleville, St Léger Bridereix, St Silvain Montaigut
• Délibération 2024-096 : DETR Ajain

Bureau du 03/06/24

• Liste des délibérations
• Délibération 2024-060 à 081 : contributions des communes ( Arrènes, Aulon, Bonnat, Ceyroux, Fleurat, Fresselines, Gartempe, Genouillac, Janaillat, Jouillat, La Celle Dunoise, La Chapelle Baloue, La Chapelle Taillefert, Le Bourg d’Hem, Linard Malval, Lizières, Maison Feyne, Marsac, Saint Silvain Montaigut, Saint Vaury, Saint Victor en Marche, Sainte Feyre
• Délibération 2024-082 : Autorisation signature marchés véhicules
• Délibération 2024-083 : Affectation du résultat – correction
• Délibération 2024-084 : Budget principal décision modificative

Bureau 29/04/24

• Liste des délibérations
• Délibérations 2024-019 à 044 : contributions des communes : Ajain, Aulon, Bazelat, Bénévent, Bonnat, Champsanglard, Dun, Fursac, Glénic, La Celle Dunoise, La Cellette, La Chapelle Baloue, La Chapelle Taillefert, La Souterraine, Le Grand Bourg, Lizières, Marsac, Mourioux Vieilleville, Pionnat, Saint Priest la Plaine, Saint Sébastien, Saint Sulpice le Dunois, Saint Yrieix les Bois, Sainte Feyre, Tercillat, Villard
• Délibération 2024-045 : Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
• Délibération 2024-046 : Groupement commande téléphonie
• Délibération 2024-047 : Recrutement contractuel poste REP
• Délibération 2024-048 : Subvention Amicale 2024
• Délibération 2024-049 : Admissions en non valeur
• Délibération 2024-050 à 56 : Décisions modificatives budgets
• Délibération 2024-057 : Répartition excédent BA AEP
• Délibération 2024-058 : Avenant convention ARCA (Petits alus)
• Délibération 2024-059 : Accès déchèteries convention de gratuité

Bureau du 19/02/24

• Liste des délibérations
• Délibérations 2024-001 à 008 : contributions Ajain, Anzême, Chatelus le Marcheix, Fleurat, Gartempe, Jalesches, Naillat, Tercillat
• Délibération 2024-009 : DETR 2024 Ceyroux
• Délibération 2024-010 : ASA nouveau règlement
• Délibération 2024-011 : Recrutement contractuel responsable maintenance
• Délibération 2024-012 :  Risque prévoyance – Orientation prise en charge
• Délibération 2024-013 : Marché 2024-003 bis DDS – Avenant
• Délibération 2024-014 : Autorisation ester en justice SEGUIN
• Délibération 2024-015 : Lancement PLPDMA
• Délibération 2024-016 : REP Jouets
• Délibération 2024-017 : REP Article de bricolage et jardinage
• Délibération 2024-018 : Avenant Corepile

Comité du 10/04/24

• Liste des délibérations
• Délibération 2024-02-009 à 016 : comptes de gestion 2023 des différents budgets
• Délibération 2024-02-017 : comptes administratifs 2023
• Délibérations 2024-02-018 à 024 : affectation du résultat 2023 sur les budgets
• Délibérations 2024-02-025 à 031 : budgets primitifs 2024
• Délibération 2024-02-032 : tableau des effectifs et des emplois poste REP
• Délibération 2024-02-033 : TEOM 2024
• Délibération 2024-02-034 : Contribution 2024 – EPCI traitement

Comité du 27/02/24

• Liste des délibérations
• Délibération 2024-02-001 : Débat d’Orientations budgétaire
• Délibération 2024-02-002 : Projet règlement budgétaires et financier – M57
• Délibération 2024-02-003 : Complément exécutif bureau
• Délibération 2024-02-004 : Election complémentaire bureau
• Délibération 2024-02-005 : Tableau des effectifs
• Délibération 2024-02-006 : Tableau des emplois
• Délibération 2024-02-007 : Emplois éligibles aux heures supplémentaires
• Délibération 2024-02-008 : Transfert compétence Ceyroux